Prof. Dr. H. Ercüment Erdem

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Prof. Dr. H. Ercüment Erdem

Introduction

Ercüment Erdem est le Fondateur et l’Associé Principal du Cabinet Erdem & Erdem. Il a plus de 30 ans d'expérience en droit commercial international, fusions et acquisitions, privatisations, finance d'entreprise et arbitrage. Il accompagne des clients internationaux et nationaux dans des industries variées incluant notamment l'énergie, la construction, les finances, la vente au détail, l'immobilier, l'aérospatiale, la santé et l'assurance.

Il possède une vaste expérience dans des projets transfrontaliers portant sur le financement de projets, la privatisation, les fusions et acquisitions ; ainsi que les opérations de private equity dans des régions géographiques étendues, y compris en Europe, en Asie et dans les pays de la CEI.

En outre, il a représenté avec succès des clients dans de nombreuses procédures d'arbitrage et des réclamations d'exécution en relation avec des sentences arbitrales obtenues en dehors de la Turquie. Il a exercé les fonctions de Président et d'Arbitre unique ou nommé par une partie dans de nombreux arbitrages internationaux et nationaux en vertu de différentes règles, notamment celles de l'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (ICC), l’Association Suisse de l'Arbitrage, l'arbitrage de Moscou, la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI), ainsi que des arbitrages ad hoc. Il est en outre distingué dans ce domaine.

Ercüment Erdem est membre de l'Association du Barreau d'Istanbul, Président de la Commission du droit commercial et de la pratique de l’ICC, membre de la Cour d'arbitrage de l’ICC, du Conseil de l'ICC, du Groupe d'experts des Incoterms de l’ICC, ainsi que membre de plusieurs groupes de travail de l’ICC. Il est membre de l'Association Suisse de l'Arbitrage (ASA), de l'Association Internationale du Barreau (IBA), de l'Association Henri Capitant des Amis de la Culture Française et de l'Institut de Recherche du Droit Bancaire et Commercial. Il est également président de la Commission des fusions et acquisitions du Conseil consultatif de l'Association de la concurrence.

Ercüment Erdem possède une solide formation académique. Il est professeur à l'Université de Galatasaray en Turquie et à l'Université de Fribourg en Suisse. Il a 30 ans d'expérience en tant que chercheur et ses recherches portent entre autres sur le droit de la concurrence, le droit commercial international, les fusions et acquisitions, le droit des sociétés. Il donne régulièrement des conférences à l'Université de Galatasaray et à l'Université de Fribourg.

Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur le droit commercial international, le droit de la concurrence, les fusions et acquisitions, le droit commercial des entreprises, les ventes CIF, les obligations, les contrats, etc. En outre, il est l’auteur de plusieurs articles sur le droit commercial, le droit de la concurrence, les contrats, l'arbitrage, les litiges commerciaux complexes, le règlement des différends, etc. dans des revues nationales et internationales. 


Représentations récentes

Fusions et acquisitions

  • Conseiller principal dans l'acquisition de sociétés d'exploitation minière de chrome, d'une usine de ferrochrome située en Russie et d'une mine au Kazakhstan.
  • Représentation du premier et plus important fonds de pension privé de Turquie dans l'achat et le transfert de 100% des actions d'une société cimentière d’une coentreprise néerlandaise-turque et dans le transfert de 81,54% des actions d’une société cotée en Turquie.
  • Conseiller principal dans la vente et le transfert de 15,446% des actions d'une société de l'industrie du verre à la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (BERD).
    • Représentation d'un groupe turc dans l'acquisition des parts des sociétés énergétiques sous licence Sarıkaya, Pegai et Rüzgartepe.
  • Chef de projet dans l'acquisition de 50% des actions de Malta Freeport Ltd. de Malta Port pour 200 millions d'Euros. Il a fourni des conseils juridiques lors de la rédaction et de la négociation du protocole d'accord, du contrat d'achat d'actions et d'autres accords accessoires.
    • A conseillé une société de verre dans l'acquisition de Fritz Holding et des sociétés du groupe en Allemagne, dans l'acquisition des parts majoritaires d'une usine de verre automobile en Roumanie ainsi que sur la coentreprise avec la société française de verre Saint Gobain en Egypte et en Russie pour la production et la vente de verre flotté et de verre automobile.
    • A conseillé une société de groupe turc dans le cadre de l'acquisition des obligations convertibles émises par CMA CGM, un conglomérat maritime, en échange d’un montant de 500 millions de dollars.
  • A représenté une entreprise de construction dans l'appel d'offres pour l'acquisition d'UN Ro-Ro.

Bancaire et financier

  • Chef de projet sur le financement d'un projet de 330 millions d'Euros, comprenant la conception, la construction et la gestion (services auxiliaires) du projet de campus de santé intégré de Kayseri, premier projet de partenariat public-privé (PPP) dans l'industrie de la santé en Turquie.
  • A conseillé une entreprise de construction dans le financement conjoint pour la construction et la gestion du nouveau terminal domestique de l'aéroport international de Dalaman pour 175 millions de dollars capitalisés par la BERD et UniCredit Autriche.
  • A Conseillé un groupe dans le financement d'une mine au Kazakhstan par la BERD et Unicredit pour un montant de 260 millions de dollars.
  • A conseillé une entreprise de construction dans le financement du projet de Mersin Port avec une syndication de banques pour 800 millions de dollars.
  • A conseillé une entreprise automobile en tant qu'emprunteur dans l’accord de prêt de 80 millions de dollars conclu avec Merrill Lynch International.

 Privatisations

  • Représentation de sociétés locales et étrangères en tant que conseil principal dans le cadre des appels d'offres pour les privatisations de Derince Port, İskenderun Port, Sea Bus Opérations (IDO), Mersin Port, Fenerbahçe - Kalamış Yatch Port, İzmir Port, l'aéroport de Sabiha Gökçen, l'aéroport d'Antalya, Petkim, POAŞ et Erdemir en Turquie, et du port d'Oslo en Norvège.
  • Représentation d’une société d'aviation dans l'appel d'offres de privatisation d'un portefeuille de plus de 80 aéroports en Inde, ensemble comprenant les aéroports de Goa, Amritsar, Jaipur, Channai, Koklata et Trivandrium.
  • Représentation d'une compagnie aérienne en tant que conseil principal dans un grand nombre d'appels d'offres transfrontaliers pour des projets de privatisation tels que l'aéroport international (India-Mumbai (Bombay)), New Delhi Indira Gandhi Cargo Airport (Inde) et l'aéroport international Queen Alia (Jordanie).
  • Représentation d'un investisseur étranger lors de la vente d'actifs d'une entreprise de télécommunications, premier opérateur GSM en Turquie.

 

Marchés de Capitaux

  • A conseillé une société turque pour la fiducie de placement sur le processus de résiliation et de liquidation.
  • A été le conseil turc d'une société portuaire sur l'émission d'obligations de 450 millions de dollars et a agi pour une autre société turque active dans l'industrie du verre sur l'émission d'obligations de 500 millions de dollars.
  • A préparé des avis juridiques indépendants sur les émissions d'obligations d'une banque d'État.

Conseille régulièrement des sociétés cotées sur leurs transactions sur les marchés de capitaux.

 

Arbitrage international

  • Avocat de la défenderesse dans un litige concernant une convention de transfert d'actions entre une société pétrolière turque et une société pétrolière russe pour un montant supérieur à 260 millions de dollars, dans un arbitrage en vertu des règles suisses d'arbitrage.
  • Avocat pour les défendeurs, un club de football, dans la procédure d'arbitrage engagée par l'entraîneur et ses entraîneurs associés devant la Cour d'Arbitrage sportif (CAS).
  • Président dans les différends relatifs à un accord de joint-venture et un contrat de vente de benzène entre une société iranienne et une société de Singapour conformément au Règlement d'arbitrage de la CCI.
  • Co-arbitre dans des litiges concernant un accord sur la vente de gaz naturel, un contrat de construction relatif à une usine industrielle, un contrat de construction relatif à un approvisionnement en eau, un accord intermédiaire et un accord d'agence entre une société suisse agissant en qualité d'agent et un producteur cimentier turc agissant en qualité de mandant, conformément au Règlement d'arbitrage de la CCI.
  • Arbitre unique dans le cadre d'un litige concernant une convention de services entre une société marocaine et une société jordanienne en conformité avec les règles d'arbitrage de la CCI.
  • Conseiller pour le demandeur dans des litiges concernant une convention d'achat d'actions entre une société turque et une société colombienne, l'exécution de la sentence arbitrale ICC en Turquie concernant l'achat de biens entre une société australienne et turque, entre une société française et une société turque, un accord de distribution avec un distributeur allemand, un accord de distribution de véhicules automobiles et un accord de vente d'acier laminé conformément au Règlement d'arbitrage de la CCI.
  • Conseil du demandeur, un club de football turc, dans un litige concernant un accord de parrainage avec une société aux Émirats Arabes Unis, conformément au Règlement d'arbitrage de la CCI.
  • Témoin expert dans un litige concernant une convention d'actionnaires entre une partie chinoise et une partie turque conformément au Règlement d'arbitrage de la CCI.
  • Conseiller de la défenderesse, une entreprise de construction turque opérant au Tatarstan, dans un contentieux avec son sous-traitant, pour l'exécution d'une sentence arbitrale en Turquie en vertu des Règles d'arbitrage du Tatarstan.
  • Avocat pour le demandeur dans un litige découlant d'un accord de fourniture de machines conformément au Règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce de Zurich.
  • Conseil du demandeur dans un différend survenu entre une entité publique turque et une société française concernant un accord de vente et d'installation de matériel et de logiciel ; co-arbitre dans un différend relatif à un conflit d'infrastructure entre une entité d'état asiatique et une entreprise de construction européenne en vertu des Règles d'arbitrage de la CNUDCI.
  • Conseil du requérant dans un litige concernant un accord de vente de bétail et dans un différend pour l'exécution de la sentence arbitrale en Turquie sur les ventes de produits pétroliers entre une société turque et une société américaine, conformément au Règlement de l'American Arbitration Association.
  • Co-arbitre dans le cadre d'un différend relatif au transfert d'actions entre une société iranienne et une société turque conformément au Règlement d'arbitrage du Centre régional d'arbitrage de Téhéran (TRAC).
  • Co-arbitre dans un différend relatif à un contrat international de vente de services et d'équipements conformément aux Règles d'arbitrage ad hoc.
  • Avocat de la défenderesse dans un litige relatif à une convention de fourniture de machines pour la transformation des aliments en vertu des règles de l'arbitrage de Moscou.
  • Conseil de la réclamante dans un litige découlant d'un accord de vente selon Hamburg Börse.
  • Conseil de la défenderesse dans un litige découlant d'un accord de vente en vertu de la GAFTA Arbitration.

Education

  • Professeur de droit commercial (2003)
  • Professeur associé de droit commercial (1997)
  • Recherche sur le droit américain à Yale Law School (1993)
  • Doctorat en Suisse Université de Fribourg (Manga Cum Laude) (1988-1990)
  • Université d’Ankara Institut des sciences sociales, droit privé LL.M. (1984-1986)
  • Université Dokuz Eylül, Faculté de Droit (Izmir) (1981-1984)
  • Université d'Istanbul, Faculté de Droit (1980-1981)
  • Lycée Galatasaray (1980)

Langues: Turc, Français, Anglais et Allemand

References

« Ercüment Erdem dirige l'équipe du bureau d'avocats Erdem & Erdem et a une grande expérience des enquêtes sur les cartels, des accords de distribution et de licences, des allégations de comportement abusif et des aides d'État. L'équipe a soumis une demande d'appel d'offres à l'autorité de la concurrence pour le compte de Yilport Holding concernant la privatisation de Derince Port. »

http://www.legal500.com/firms/16169/17062#sthash.E15xlfYM.dpuf

 

« Les clients d u cabinet d’avocats Erdem & Erdem regroupent des groupes industriels et des sociétés de gestion portuaire internationale. Özgür Kocabaşoğlu a une solide expérience en matière de finance et de valeurs mobilières internationales et Ercüment Erdem est expérimenté en matière transfrontalière et en financement de projets. »

http://www.legal500.com/firms/16169/17062#sthash.0aRfP6bP.dpuf

 

« D’après les lecteurs de Mondaq, Ercüment Erdem est classé comme très populaire en Turquie pour les secteurs industriels tels que l'ingénierie, la construction, le secteur à but non lucratif, les métaux, les mines et l'automobile »

http://www.mondaq.com/p/860350/H.+Erc%FCment+Erdem/Erdem+%26+Erdem+Law

Adhésion

  • Barreau d'Istanbul
  • Président de la Commission Droit et Pratiques du Commerce International de la CCI
  • Le Conseil de la Chambre de Commerce Internationale (CCI)
  • La Cour Internationale de l’Arbitrage de la CCI
  • La Commission de l’Arbitrage de la CCI
  • Le Groupe d’Incoterms Experts de la CCI
  • Le Comité National Turc du Conseil d'Arbitrage de la CCI
  • Association Henri Capitaine des Amis de la Culture Juridique Française
  • Conseil Consultatif de l'Institut de Recherches Bancaires et Commerciales
  • Membre du Conseil consultatif du Centre d'arbitrage d'Istanbul (ISTAC)
  • Association Suisse de l'arbitrage (ASA)
  • Association internationale du barreau (IBA)

Autres articles

  • “Türkei”, Konfliktmanagement im in terantional Recghtsverkehr (Hrsg. Johannes Landbrecht / Simon Gabriel), Bern, 2017, p. 221 et ceq.
  • “Encadrement de l’activite des entreprises” Henri Capitant (publication in process)
  • “Où va la clause d’arbitrage ?” Uù va l’arbitrage international ? De la crise au renouveau, Lexis Nexis, İstanbul, avril 2016
  • “Viyana Satım Antlaşması Uyarınca Teamüllerin Önemi” Prof. Dr. Cevdet Yavuz Armağanı – İstanbul, 2016, 1.Volume, p.1025 et sec.
  • “Tahkim Anlaşması”, Prof. Dr. Hamdi Yasaman’a Armağan, Istanbul, January 2017, p. 241 et seq.
  • “Navigating Through Turkey’s Project Finance Industry”, World Finance, January – February 2017, s.138-139.
  • “Anonim Ortaklıkların Bölünmesinde Alacaklıların Korunması” Prof. Dr. Seza Reisoğlu’na Armağan, Ankara 2016/XII, p. 311 et seq.
  • “Istanbul Arbitration Center (ISTAC) Rules of Arbitration” Expert Guide Commercial Arbitration, September 2016, p.46 et sec.
  • “İsviçre Şirketler Hukukuna İlişkin Kanun Taslağı ve Taslağın Türk Hukukuna Etkisi” Batıder 60. Yıl Armağan, Ankara 2015, p.138 et seq.
  • “Türk Ticaret Kanunu’nun Anonim Şirketler Genel Kurulları için Getirdiği Yenilikler”, Bahçeşehir Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, Volume 9, No. 117-118, p.29 et seq.
  • “Viyana Satım Antlaşması’na Göre Alıcı ve Satıcının Borçlarının İhlalinin Sonuçları ve Türk Hukuku ile Karşılaştırılması” Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, 2013/1, p.259 et seq.
  • “Birleşme, Bölünme ve Tür Değiştirmede Yeni Davalar” Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, 2013/2, p.113 et seq.
  • “Yönetim Kurulunun Oluşumu, Yetkileri ve Yetki Devri”, Yeni Türk Ticaret Kanunu’nun İş Dünyasına Etkileri, İstanbul Kemerburgaz Üniversitesi, 2014, p.25 et seq.
  • “Yargıtay Kararları Işığında Limited Şirketin Haklı Nedenle Feshi”, XXVII. Ticaret Hukuku ve Yargıtay Kararları Sempozyumu, 27 Aralık 2013, p.45 et seq.
  • “Lex Mercatoria ve Uluslararası Ticarette Örf ve Adetin Önemi”, Uluslararası Ticari Tahkim ve Yeni Lex Mercatoria. İstanbul Kemerburgaz Üniversitesi, İstanbul 2014, p. 37 et seq.
  • “Yabancı Hakem Kararlarının Tenfizinde Yazılılık Koşulu”, XXVI. Ticaret Hukuku ve Yargıtay Kararları Sempozyumu, Ankara 2013, p.9 et seq.
  • “Nama Yazılı Hisse Senetlerine İlişkin Olarak Uygulamada Ortaya Çıkan Bazı Sorunlar ve Yeni TTK’nın Çözümleri”, XXV. Ticaret Hukuku ve Yargıtay Kararları Sempozyumu, Ankara 2012, p. 95 et seq.
  • “Türk Ticaret Kanunu Uyarınca Ticari İşletmenin Devri”, Prof. Dr. Aydın Zevkliler’e Armağan, Yaşar Üniversitesi Electronic Journal, Volume 8, Special Issue 2013, p. 987 et seq.
  • “Viyana Satım Antlaşması’na Genel Bakış ve Maddi Uygulama Alanı”, Yeni Türk Borçlar Kanunu ve CISG’ye göre Satış Sözleşmeleri,  Şükran Şıpka / Ahmet Cemil Yıldırım, Istanbul 2012, p.117 et seq.
  • “Ticaret Şirketlerinin Bölünmesi – Tür Değişiklikleri”, Bankacılar Dergisi, December 2011, Volume 79, p. 80 et seq.
  • “Ticari İşletme Rehninde Güncel Sorunlar”, Bankacılar Dergisi, March 2011, Volume 76, p. 42 et seq.
  • “Incoterms® 2010”, Prof. Dr. Köksal Bayraktar’a Armağan, Istanbul
  • “Successions et sociétés”, Rapport général présenté aux Journées roumaines de l’Association Henri Capitant, Les successions, Tome LX, 2010.
  • “Enerji Şartı Antlaşması Çerçevesinde Uyuşmazlıkların Çözümü”, 16. Uluslararası Enerji ve Çevre Fuarı ve Konferansı, ICCI 2010, Konferans Kitabı, p. 124-128.
  • “Viyana Satım Anlaşması’nda Sözleşmeden Dönme”, Prof. Dr. Rona Serozan’a Armağan, Istanbul 2010.
  • “Resolving International Trade Disputes through Arbitration”, Anniversary Volume for Prof. Dr. Fırat Öztan, Ankara 2010.
  • “Yoğunlaşmaların Kontrolünde Taahhüt ve Şartlı İzin”, Batider, Tome XXV, Volume 4, p. 135 et seq.
  • “Türk ve İsviçre Hukuklarında Denkleştirme Talebi”, İsviçre Borçlar Kanunu’nun İktibasının 80. Yılında İsviçre Borçlar Hukuku’nun Türk Ticaret Hukuku’na Etkileri, Istanbul 2009, p. 197-300.
  • “Türk ve İsviçre Hukuklarında Eşit İşlem İlkesi”, İsviçre Borçlar Kanunu’nun İktibasının 80. Yılında İsviçre Borçlar Hukuku’nun Türk Ticaret Hukuku’na Etkileri, Istanbul 2009, p. 93-524.
  • “Enerji Projelerinde Uyuşmazlıkların Çözümü”, Uluslararası Enerji ve Çevre Konferansı ICCI 2009, Konferans Kitabı, p. 95-100.
  • “Satıcının Malları ve Belgeleri Teslim Borcu”,  Milletlerarası Mal Satımlarına İlişkin Birleşmiş Milletler Sözleşmesi, Bilgi University, Istanbul 2008.
  • “Le contrôle des concentrations d’entreprises”, La Turquie de la Candidature à l’adhésion : l’approriation de l’Acquis Communautaire (sous la direction de Pierre le Mire), Paris 2007, s. 55 et seq.
  • “ICC Tahkiminde Milletlerarası Mal Satım Sözleşmelerine İlişkin Birleşmiş Milletler Antlaşmasının Önemi”, Milletlerarası Tahkim Semineri, November 3, 2006, Ankara.
  • “Les sanctions en cas d’atteintes à la concurrence en droit turc”, Journées marocaines de l’Association Henri Capitant, La concurrence, Tome LVI, 2006.
  • “1/2003 sayılı Konsey Tüzüğü ve Türk Rekabet Hukukuna Etkileri”, Prof. Dr. Erden Kuntalp’a Armağan, Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, 1/2004.
  • “Rekabet Hukukunda Yan Sınırlamalar”, Rekabet Kurumu Perşembe Konferansları, October 21, 2004, Ankara.
  • “Teşebbüslerarası Yoğunlaşma İşlemlerinin Denetlenmesine İlişkin 20 Ocak 2004 tarihli ve 139/2004 Sayılı AT Konsey Tüzüğü ile Getirilen Değişiklikler”, Rekabet Hukukunda Güncel Gelişmeler Sempozyumu, April 8, 2004, Kayseri.
  • “Lex Mercatoria ve ICC Tahkimi”, Milletlerarası Tahkim Semineri, April 6, 2004, Ankara.
  • “Halka Açık Anonim Ortaklıkların Birleşmesi”, Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, 2/2002.
  • “Les nouvelles fonctions de la propriété”, Journées Vietnamiennes de l'Association Henri Capitant, La propriété, Tome LIII, 2003.
  • “Tek Satıcılık Sözleşmesinde Denkleştirme Talebi (Müşteri Tazminatı)”, Prof. Dr. Ünal Tekinalp’e Armağan, Istanbul 2003.
  • “Rekabet Hukuku ve Haksız Rekabet İlişkisi”, Ömer Teoman’a Armağan, Istanbul 2002.
  • “Rekabet Hukuku Açısından Birleşme ve Devralmalarda (Yoğunlaşmalarda) Yan Sınırlamalar”, Prof. Dr. Kemal Oğuzman’a Armağan, Galatasaray Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, 1/2002.
  • “Incoterms 2000”, Prof. Dr. Hayri Domaniç’e 80. Yaş Günü Armağanı, Istanbul 2001.
  • “Limited Şirkette Payın Rehni”, Prof. Dr. Seyfullah Edis’e Armağan (Arş. Gör. Can Göksoy ile birlikte), Izmir 2000.
  • “Türk-İsviçre Rekabet Hukuklarında Birleşme ve Devralmalar”, Dr. Erdoğan Moroğlu’na Armağan, Istanbul 1999.
  • “Développements récents en droit de société anonyme turc”, rapport présenté aux Journeées Turco-Suisse d'Istanbul, 7-9 Octobre 1996, Anniversary Volume for Prof. Şükrü Postacıoğlu, Ankara 1997, p. 225 et seq.
  • “FOB Satışlar”, Batider, C. XVIII, S. 4, p. 33 et seq, Ankara 1996.
  • “La protection de la personnalité économique et la concurrence déloyale”, La Protection de la Personnalité, Contributions en l'honneur de Pierre Tercier pour ses cinquante ans, Fribourg 1993, p. 165 et seq.
  • “Yurtdışından Alınan Yatırım Kredilerinin Cebri İcrası Yoluyla Tahsilinde Ortaya Çıkan Sorunlar” (Prof.Dr. Mahmut Birsel ile Birlikte), Türk, İngiliz ve ABD Hukukunda İşletmelerin Ödeme Güçlüğü Sorunları ve Banka İlişkileri Sempozyumu, Istanbul 1993, p. 101 et seq.
  • “Uluslararası Mal Satışı Hakkında 11 Nisan 1980 tarihli Birleşmiş Milletler Sözleşmesinin Uygulama Alanı”, İzmir Barosu Dergisi, January 1989, Volume 1 p. 90 et seq.
  • “Pay Senetleri ile Değiştirilebilir Tahviller”, Dokuz Eylül Üniversitesi Hukuk Fakültesi Dergisi, Tome 3, Volume 1-4, Ankara 1988, p. 701 et seq.
  • “Finansal Kiralama Sözleşmesinde Şekil”, İzmir Barosu Dergisi, January 1988, Volume 1 p. 56 et seq.

Livres

  • Milletlerarası Ticaret Hukuku, İstanbul 2017
  • Milletlerarası Ticaret Hukuku ile İlgili Makaleler (2007-2016), İstanbul 2017
  • Milletlerarası Ticaret Hukuku ile İlgili Makaleler, Istanbul 2008.
  • Rekabet Hukuku ile İlgili Makaleler, Istanbul 2007.
  • Türk ve AT Rekabet Hukukunda Birleşme ve Devralmalar, Rekabetin Korunması Hakkında Kanun, Rekabet Kurulu Tebliğleri, AT Konsey Tüzüğü (4064/89), Istanbul 2003.
  • Sif (CIF) Satışlar, Istanbul 1999.
  • Anonim Şirketlerin Çıkardığı Senetler ve Sermaye Piyasası Hukukuna Giriş Sermaye Piyasası Kanunu ile Birlikte), Ders Notları, Ankara 1995.
  • Ticari İşletme Hukuku Ders Notları (Prof.Dr. İrfan Baştuğ ile Birlikte), Ankara 1993.
  • Milletlerarası Mal Satım Sözleşmeleri Hakkında Birleşmiş Milletler Sözleşmesi (Viyana Satım Sözleşmesi metni ile beraber), Ankara 1992.
  • KİT’lerin Tacir Sıfatı, Ankara 1992.
  • La livraison des marchandises selon la Convention de Vienne, Fribourg 1990 (Phd thesis).
Traductions
  • Incoterms 2010, Ankara 2010.
  • Incoterms 2000, Ankara 2000.
  • Translation of Swiss Federal Court’ Decision (ATF 116 II 436), Default in Commercial Sale, Batıder, C. XV, S. 4, p. 149 et seq.
  • Translation of Swiss Federal Court’ Decision (ATF 116 II 441), Menkul Satımı - Ademi İfa - Gecikme Yüzünden Zarar, Batıder, Tome XVI, Volume 1, p. 111 et seq.